Institut d'Études sur le Droit et la Justice dans les sociétés Arabes

L'organisation judiciaire de la Tunisie

Ces fiches pays ont pour ambition d'être un guide présentant les systèmes judiciaires de plusieurs pays arabes

Le phénomène d’appropriation des droits étrangers par les pays arabes : réussite ou échec ?

« Est perdant tout pays qui cherche à en imiter un autre. Il ne peut y avoir de ligne justifiée, dans un pays que dans l’intégration à soi-même ». Jacques Berques, Il reste un avenir, Arléa 1993.

Le code civil égyptien : une belle histoire mais quel avenir ?

Montesquieu nous a enseigné : « il est vrai qu’il est quelquefois nécessaire de changer certaines lois, mais le cas est rare et, lorsqu’il arrive, il n’y faut toucher que d’une main tremblante ».

Entretien avec Ahmed El Kosheri

I – Les années de formation               Le rapport entre le droit et ma vie personnelle a commencé dès mon enfance. Mon père était médecin et parlait souvent dans les réunions familiales de son propre père qui était juge. Mon grand père est décédé très jeune. Mon père avait des souvenirs d’enfance et trouvait approprié […]

Les principes fondamentaux de l’arbitrage dans les législations arabes 

Les principes fondamentaux de l’arbitrage dans les législations arabes : étude comparative entre les droits arabes «  moderne » et « traditionnel » de l’arbitrage.   Un principe fondamental a pour fonction première d’établir des bases pérennes pour un système juridique. Les pays arabes – ensemble des États membres de la Ligue Arabe-, ne dérogent pas à cette […]

Un état des lieux de la justice en Syrie 

Une justice fragmentée et inefficace            Cette note a pour objectif de présenter l’état de la justice dans la Syrie actuelle sur la base de plusieurs sources1. Quels sont les recours mis en place pour pallier les vides juridiques causés par le conflit ? Dans quelle mesure peut-on parler d’impunité des forces armées ? Qui sont les […]

Les Actes de colloque de la quatrième conférence régionale des juristes francophones

Les actes de colloque de la quatrième conférence régionale des juristes francophone qui s’est déroulée à Tunis les 25-26-27 Mars 2014 sont désormais disponibles. Ces trois jours ont porté une réflexion passionnante. Ils ont vu se développer une volonté de moderniser et de promouvoir les valeurs de la justice dans les sociétés arabes. Cependant, le […]

Monde ou pays arabe(s) ?

Les appellations sont nombreuses concernant la zone de localisation des pays dits « arabes » : Monde arabe, nation arabe, Communauté des arabes et, si on désigne cette zone du point de vue géopolitique, on parle alors de Moyen Orient, de Proche Orient, de Maghreb, etc. Le Monde Arabe, pourtant souvent mentionné par historiens, géographes, et surtout politiques, ne parait pas le terme le plus approprié.

Codes

Vous trouverez dans cette rubrique les Codes de procédure civile et pénale des pays arabes suivants : Algérie ; Maroc ; Tunisie. Nous avons tâché de publier les Codes existant en langue française et arabe.

Textes internationaux

Cet article contient divers textes internationaux en lien avec la justice, les droits de l’homme, etc.
Nous avons tâché de publier ces quelques conventions et déclarations en version bilingue (français et arabe).

Magistrature

Cette rubrique contient principalement des textes relatifs aux acteurs du droit, tels que les magistrats, les avocats, et plus généralement les professionnels de la justice.
Les textes publiés actuellement sont disponibles en français et en arabe.

Constitutions

Vous trouverez dans cet article les Constitutions les plus récentes des pays arabes suivants : Algérie ; Egypte ; Emirats Arabes Unis ; Irak ; Jordanie ; Liban ; Libye ; Maroc ; Palestine ; Tunisie. Nous avons tâché de les publier en langue française et arabe pour chacune d’entre elle.

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