Les crimes d’honneur

Léo Marty, chercheur associé

 

Qu’est-ce qu’un crime d’honneur ?

Parler de crimes d’honneur c’est aborder une notion complexe et un type de violence qui serait présent dans toutes les sociétés (Albanie, Brésil, Jordanie, etc.)1. Ces crimes nous poussent à une réflexion sur les transformations des contextes sociaux, historiques, politiques et juridiques dans lesquels ils sont perpétrés.

Quel est cet honneur au nom duquel sont commis des actes de représailles pouvant aller jusqu’au meurtre ?

Pour Bertrand Binoche :

« Par honneur, dans son sens propre et authentique, on n’entend rien d’autre que la bonne opinion des autres ; et quand on dit que le souverain est la source des honneurs, cela veut dire qu’il a la faculté, par des titres ou des cérémonies, ou les deux ensemble, d’imprimer sur qui lui plaît une marque, qui aura cours aussi bien que la monnaie qu’il frappe et qui procurera à celui qui la possède la bonne opinion de tout le monde, qu’il la mérite ou non […] D’une part l’honneur vertueux, comme simple chimère contraignant à des sacrifices ridicules qui ne sont plus de mise. De l’autre, un honneur purement formel qui se résout en la bonne opinion d’autrui : par hypothèse, ce qui est honoré est alors honorable »2.

Dans cette conception occidentale de l’honneur ressort un rapport à la souveraineté. L’honneur se comprendrait alors comme une marque politique, de l’honneur militaire à l’honneur social reconnu par une autorité politique ou morale. Les chercheurs anglo-saxons mettent, quant à eux, l’accent sur une conception dépassée de l’honneur en présentant une culture de l’honneur qui aurait fait place à une culture de la dignité. C’est l’esprit de l’ouvrage de Peter Berger, Brigitte Berger, et Hansfried Kellner3 ou encore de celui de Kwame Anthony Appiah4.

Chez les auteurs arabes et notamment dans la célèbre Muqaddima de Ibn Khaldoun, on retrouve plusieurs acceptions de l’honneur, rattachées au territoire, à la lignée et par extension à une forme de gouvernement. Pour Ibn Khaldoun, l’honneur c’est la maîtrise d’un territoire et la protection des populations qui y vivent.

La plupart des études localise ce type de crime au Moyen-Orient où des féminicides sont commis au nom de l’honneur. Des femmes seraient ainsi victimes, plus qu’ailleurs, de meurtres censés préserver l’honneur de la famille. Si les productions scientifiques des dernières années, notamment influencées par les écoles anglo-saxonnes5, font du crime d’honneur un crime lié au genre, d’autres approches scientifiques ont abordé le phénomène en dehors des Gender studies tout en restant concentrées sur la région moyen-orientale6. Une tentative d’extraire le phénomène de ce contexte est à signaler dans l’étude de Pascale Fournier et Pascal McDougall qui l’observent au sein des juridictions canadiennes7. Par ailleurs, les recherches sur le crime d’honneur n’en offrent pas une définition commune bien qu’elles regroupent des notions et indices qui participent à l’élaboration de la définition du crime d’honneur compris en tant qu’il touche en majorité des femmes et qu’il est lié à la sexualité, la violence domestique, conjugale et à l’adultère.

D’une façon plus générale, le crime d’honneur se définit en tant qu’infraction pénale dont le motif revendiqué est l’honneur.

Le crime d’honneur regroupe ainsi deux notions qui apparaissent antithétiques, l’une est juridique et l’autre philosophique. S’il peut être conçu comme un crime dont le motif revendiqué est le rétablissement d’un honneur perdu alors nous pouvons considérer le duel, tel qu’il était pratiqué en Angleterre au XVIIIe siècle, comme un crime d’honneur, notamment lorsqu’il devint illégal. Le duel organisé pour répondre à une injure entre Gentlemen, d’abord conçu comme le moyen de laver l’honneur souillé, fut interdit à travers une révolution morale où « l’affiliation symbolique » de l’honneur au duel a fait place à une séparation entre les deux notions, notamment suite à la mobilisation de la classe politique et médiatique anglaise pour la fin des duels8.

Mais la plupart des crimes qualifiés aujourd’hui de crimes d’honneur sont des meurtres ou tentatives de meurtres qui touchent à l’intime, à la sexualité et à la famille. Ce type de crime se rapprocherait ainsi du crime passionnel soit un « crime commis sous l’impulsion de la passion »9. La particularité du crime passionnel c’est cette impulsion qui conduit au crime. Benoît Gardot distingue le crime passionnel « d’amour » et le crime passionnel « d’honneur », qualifiés ainsi du fait des mobiles ou motifs admis par les protagonistes. Partant du fait qu’un mobile implique des sentiments, c’est à dire un processus inconscient et que le motif est un argument revendiqué. L’introduction de la notion de crime passionnel d’honneur offre une catégorie hybride qui prend en considération tous les types de crimes ayant trait à la fois à l’honneur et à la passion10. Néanmoins, le crime d’honneur, s’il peut contenir des éléments qui le rapproche du crime passionnel11, comprend un élément qui l’en distingue : la préméditation. Le crime d’honneur prémédité fait intervenir trois éléments. Le premier c’est la menace proférée par le meurtrier qui précède l’action, le deuxième est la concertation collégiale pour l’exécution de la menace et le dernier c’est la commission de l’acte12.

Le crime au nom de l’honneur fait ainsi apparaître une problématique juridique. La circonstance aggravante de la préméditation établit en effet une tension avec l’argument de l’honneur, considéré comme circonstance atténuante13. La difficulté de définition de cette notion tient également au lien qu’il établit entre honneur et sexualité14. In fine, la notion de crime d’honneur apparaît comme problématique. L’honneur, d’une part, comprend un principe moral, il permet de qualifier une action d’honorable et donc de vertueuse15. Le crime, d’autre part, est compris comme une rupture de l’ordre moral et juridique16. Quel honneur peut-il ainsi y avoir dans un crime17 ?

Un lien s’établit entre ordre moral et ordre juridique. Ce lien pourrait-il favoriser une judiciarisation du crime d’honneur ? Cette judiciarisation est-elle souhaitable ?

En partant de l’observation des crimes d’honneur en Cisjordanie (1), il s’agira de s’interroger sur le parcours de cette notion et de sa présence dans les sociétés occidentales (2) pour élaborer des pistes de réflexion et des réponses face à ce type de violences (3).

 

1. La Cisjordanie comme terrain d’enquête

Lors d’une enquête de terrain, menée en Palestine en avril et mai 2017 auprès de professionnels du droit palestiniens, un double mouvement est apparu sur la thématique du crime d’honneur : celui de sa dissimulation et de son instrumentalisation. La dissimulation implique que des notables locaux, soutenus par des officiers de police judiciaire, occultent des meurtres commis au nom de l’honneur ou écartent les personnes susceptibles de mettre en lumière un scandale18. Le second mouvement est celui de l’instrumentalisation de l’honneur durant la procédure, de la phase de l’enquête jusqu’au procès19. Des meurtres, parfois commis pour des motifs économiques20, sont alors présentés comme des meurtres commis pour préserver l’honneur familial devant les juridictions pénales palestiniennes. Cette instrumentalisation débute au moment de la découverte du meurtre, puis elle influence le déroulement de la procédure pénale en favorisant par exemple la conciliation prévue à l’article 328 du code pénal jordanien en vigueur en Cisjordanie. Ces deux mouvements nous interrogent sur la pratique et le respect du droit processuel et des arguments avancés de part et d’autre pour justifier, défendre et dissimuler des homicides. Si les agences onusiennes ont concentré leur regard sur le Moyen-Orient, une démarche réflexive nous poussera à regarder ce qui se passe dans d’autres sociétés où la thématique crime d’honneur est également présente voire d’où elle tirerait ses origines.

Lama Abu Odeh met ainsi en lumière l’influence du code pénal français de 1810 et du code pénal ottoman de 1858 sur le code pénal jordanien en date de 1960 en vigueur en Cisjordanie, notamment sur l’article 340 de ce code qui favoriserait la commission de crimes d’honneur21. L’article en question s’est vu amender à la suite d’une campagne menée par des associations de femmes jordaniennes. Néanmoins, ce passage d’une tradition juridique à une autre pose la question du parcours juridique de la notion de crime d’honneur.

 

2. Le parcours juridique du crime d’honneur

Retracer ce parcours c’est remonter à la période antique dont on a pu retrouver des textes qui codifiaient les conduites humaines. C’est le cas du code dit Hammourabi qui instaure des règles formelles dans plusieurs domaines du droit (commerce, famille, crimes, etc.). Or dans ce code précisément l’honneur n’intervient pas. Il faut, pour trouver une occurrence de l’honneur lié au droit, remonter aux « premiers siècles de Rome […] [où] toutes les actions contraires aux intérêts ou à l’honneur étaient réputés délits ou crimes punissables de peines sévères »22. Ce lien entre honneur et droit est dès lors associé à un crime sexuel : le viol, passible de mort. « On assimilait l’attentat qui ôtait l’honneur par l’abus de la force à l’attentat qui ôtait la vie »23. L’honneur serait ici proprement féminin et associé à une représentation de ce que Lama Abu Odeh nomme « hymen social », c’est à dire une marque apposée sur les femmes. Un autre type de crime, dont on trouve des racines au Moyen-Orient, touche à l’honneur : le meurtre en représailles. La loi du Talion, implique qu’un meurtre impuni, imprime sur la famille de la victime une marque de honte qu’elle doit laver par tous les moyens pour retrouver son honneur24. L’honneur en tant que marque apposée sur un individu ou un groupe passe ainsi de l’ordre moral et social, à l’ordre juridique. Dans les pays du Moyen-Orient et en France, on retrouve ainsi l’honneur dans le droit pénal. Il y est relié à l’injure, la diffamation, l’obscénité, etc. Les atteintes à l’honneur, dont les sanctions étaient organisées au Titre XIII du code pénal français de 1810, comprenaient des sanctions pécuniaires ou des peines privatives de liberté. Aujourd’hui, en France, les articles 132-76 et 132-77 du code pénal disposent de l’atteinte à l’honneur comme élément de requalification du maximum de la peine privative de liberté en matière criminelle. Dans le code pénal jordanien, les articles 188, 216, 303, 324 et 415 font mention de l’honneur pour des crimes comme le chantage, l’avortement, l’enlèvement, l’obscénité ou les fausses accusations qui impliquent l’honneur des partis au procès. On retrouve le même type de dispositions dans d’autres pays du Moyen-Orient (Liban, Syrie, Egypte, etc.).

Dans les ordres juridiques nationaux, l’honneur, norme morale, impliquerait donc des sanctions précises par rapport à des crimes particuliers. En France, l’honneur est lié à des crimes infamants, et contribue à l’aggravation de peines prononcées au pénal. Au Moyen-Orient, l’honneur est associé à des crimes similaires mais également à des faits qui ne sont plus criminalisés en France comme l’avortement. L’attribution symbolique de l’honneur à certains crimes plutôt qu’à d’autres dépendrait ainsi des frontières morales fixées par le droit pénal des sociétés25. Ces crimes rattachés à l’honneur constituent-ils pour autant des crimes d’honneur ?

C’est en dehors des ordres juridiques nationaux que la notion de crime d’honneur a pris forme. L’influence normative du droit international a ainsi contribué à une définition du crime d’honneur.

A partir des années 1990, un corpus juridique est constitué en droit international sur les crimes d’honneur. La première mention du phénomène intervient dans un rapport sur les exécutions extra-judiciaires de la commission économique et sociale des Nations-Unies (ECOSOC) paru en janvier 1994. La résolution 2000/45 du commissariat aux droits de l’Homme établit une distinction entre crime d’honneur et crime passionnel. Elle condamne la violence et l’invocation de la coutume, de la tradition ou des pratiques au nom de la religion pour justifier les crimes dits d’honneur.

Dans la résolution 59/165 du 10 février 2005, adoptée par l’Assemblée Générale des Nations-Unies, sont indiquées les mesures prises et à prendre en vue d’éliminer les crimes d’honneur commis contre les femmes et les filles. Cette résolution insiste sur les politiques à mettre en œuvre conformément au droit international, invite les Etats à effectuer des enquêtes centrées sur la question et à sensibiliser l’opinion et plus particulièrement les hommes à cette problématique au travers de campagnes médiatiques26.

C’est à partir de cette résolution que le droit international retiendra une définition genrée du crime d’honneur. L’influence de ce droit sur les ordres juridiques nationaux pourrait alors participer à une judiciarisation du crime d’honneur. Cependant, ce type de crimes, en visant particulièrement les femmes, se confond avec la notion de féminicide, soit « le meurtre de femmes, parce que ce sont des femmes »27. Dès lors se pose la question des enjeux autour de la judiciarisation de ces deux notions. Faire entrer de façon explicite le crime d’honneur ou le féminicide dans le droit pénal, est-ce une solution pour lutter contre ces phénomènes ?

 

3. Les réponses à ce type de violence

La notion de féminicide se conçoit face à l’homicide, c’est à dire l’acte de tuer un être humain. Plusieurs associations féministes militent pour l’inscription du féminicide dans le droit pénal, notamment en France28 mais cette codification ne porterait-elle pas en elle une forme de discrimination29 ? Par ailleurs, si le féminicide était considéré comme une catégorie de crimes autonome, il comprendrait les crimes d’honneur. Or les crimes d’honneur visent parfois des hommes comme le rappelle le meurtre de Julien Videlenne, commis en 201530. En outre, un meurtre commis au nom de l’honneur, qu’il touche une femme ou un homme, reste un crime qui doit être saisi par les institutions judiciaires. C’est au cours des procès que la tension entre honneur et crime intervient. Les mobiles et motifs retenus par l’accusation ou les arguments déployés par la défense jouent d’ailleurs sur cette tension. Les professionnels du droit sont ainsi les premiers impliqués pour résoudre la tension normative qu’implique ce type de crime. Dans les pays du Moyen-Orient, des peines de privation de liberté courtes seraient mises en œuvre dès l’invocation de l’honneur dans un procès. En France, il constituerait une possibilité d’aggravation de la peine. Mais ce qui se joue dans les procès c’est la représentation que ce font les acteurs de l’honneur. Car ce crime déploie des éléments d’ordre moral dans un cadre judiciaire. Un processus dialectique autour de l’honneur apparaît. Dans le système judiciaire français, le passage des atteintes à l’honneur à une conception de l’honneur en tant que circonstance aggravante est le fruit d’un long processus. Au sein des systèmes judiciaires des pays du Moyen-Orient, l’injonction du droit international a rapidement transformé les législations portant sur le crime d’honneur et contribué à la mise en place des politiques de lutte contre ce phénomène. La mobilisation de la société civile a également permis un changement dans l’affiliation symbolique pour dissocier honneur et crime.

La problématique du crime d’honneur semble bel et bien liée aux représentations, notamment celles des professionnels du droit. L’invocation de l’honneur au cours de procès judiciaires pourrait-elle ainsi modifier leurs résultats ? Si tel était le cas, la réflexion devrait contribuer à dissocier honneur, crime et féminin dans les législations des pays touchés par le phénomène. Les juges devraient être impliqués dans cette réflexion. Pour des crimes sans honneur et une réelle égalité devant la loi.

 

Notes et références: